Déposée le 26 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « U90 ferrini »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV domicilié(e) 1, BD Basly,62300 LENS - 62300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 396 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIV société par actions simplifiée - 1, BD Basly,62300 LENS - 62300 - France - SIREN 330396474
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], couvertures de voyage ; couvertures de lit et de table.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
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