Déposée le 6 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KANTO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV domicilié(e) 1, BD Basly,62300 LENS (dossier no 2303621) - 62300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 396 474 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2303621) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIV société par actions simplifiée - 1, BD Basly,62300 LENS (dossier no 2303621) - 62300 - France - SIREN 330396474
CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2303621) - 75008 - France
Inscription le 23 mars 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430798 - Publication au BOPI 2006-03-23
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303621 - Publication au BOPI 2005-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Inscription le 27 mars 2012 - Concession de licence n°572443 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux; malles et valises ; sacs à main, de voyage, d'écoliers; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de bourrellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KANTO"