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Marques déposées par ACTIV
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HOME ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME ENERGIE
ACTIV

Numéro de dépôt :
4557009
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
HOME ENERGIE de ACTIV

Présentation de la marque HOME ENERGIE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par ACTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est ACTIV domicilié(e) 2 RUE DE DARCY - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIV, Monsieur samuel POLITI domicilié(e) 2 RUE DE DARCY - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

La marque HOME ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME ENERGIE arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

ACTIV a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV PLOMBERIE-SALLE DE BAIN-ENERGIES


ACTIV - 2 RUE DE DARCY - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


ACTIV, Monsieur samuel POLITI - 2 RUE DE DARCY - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Appareils de chauffage ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation.