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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV
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GRIFFE NOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRIFFE NOIRE
ACTIV Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95567849
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015

Présentation de la marque GRIFFE NOIRE

Déposée le 18 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIFFE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIV domicilié(e) 1, BD Basly,62300 LENS (dossier no 2283768) - 62300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 396 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2283768) - 75008 - France.

La marque GRIFFE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRIFFE NOIRE est expirée depuis le 18 avril 2015.

ACTIV a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE D'HOMME , UGO FERRINI , MAXIMA , KANTO , MAXESS , U90 ferrini , Cœur de CARVIN Cœur de Commerces , DES TERRITOIRES ET DES HOMMES , ACTIV PLOMBERIE-SALLE DE BAIN-ENERGIES , VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I


ACTIV Société par actions simplifiée - 1, BD Basly,62300 LENS (dossier no 2283768) - 62300 - France - SIREN 330396474


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2283768) - 75008 - France


Inscription le 11 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416642 - Publication au BOPI 2005-08-11

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283768 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Inscription le 27 mars 2012 - Concession de licence n°572443 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.