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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIV SANTE
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ActivDocSnap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActivDocSnap
ACTIV SANTE, SA

Numéro de dépôt :
4096331
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
ActivDocSnap de ACTIV SANTE

Présentation de la marque ActivDocSnap

Déposée le 30 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) ACTIV SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ActivDocSnap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIV SANTE domicilié(e) 26-28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIV SANTE, M. MERABTI BELAID domicilié(e) 26-28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ActivDocSnap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActivDocSnap est expirée depuis le 30 mai 2024.

ACTIV SANTE a également déposé les autres marques suivantes : A ACTIV DOCTORS , ACTIV' SANTÉ , MON DOCTEUR EN LIGNE , A ACTIV DOCTEURS EN LIGNE , A ACTIVANIMO


ACTIV SANTE, SA - 26-28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


ACTIV SANTE, M. MERABTI BELAID - 26-28 rue Marius Aufan - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 3 mars 2015 - Rejet partiel n°643769 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux.