Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PERMIS ON LINE
SARL ACTIV PERMIS Denis Dugué (Gérant)

Numéro de dépôt :
3163854
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PERMIS ON LINE de ACTIV PERMIS Denis Dugué (Gérant

Présentation de la marque PERMIS ON LINE

Déposée le 6 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIV PERMIS Denis Dugué (Gérant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMIS ON LINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIV PERMIS Denis Dugué (Gérant domicilié(e) 10, rue du Théron,81570 SEMALENS - 81570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 695 620 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACTIV PERMIS domicilié(e) 10, rue du Théron,81570 SEMALENS - 81570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque PERMIS ON LINE est expirée depuis le 6 mai 2012.


SARL ACTIV PERMIS Denis Dugué (Gérant) - 10, rue du Théron,81570 SEMALENS - 81570 - France - SIREN 43769562000017


SARL ACTIV PERMIS - 10, rue du Théron,81570 SEMALENS - 81570 - France


Inscription le 27 juillet 2005 - renonciation totale n°416066 - Publication au BOPI 2005-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnements de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres, de revues. Montages de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de colloques, conférences congrès. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.