Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage
ACTIV'NET, EURL

Numéro de dépôt :
3749639
Date de dépôt :
28/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
28/06/2020
L\'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage de ACTIV\'NET

Présentation de la marque L'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage

Déposée le 28 juin 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTIV'NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « L'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACTIV'NET domicilié(e) 33 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 701 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIV'NET domicilié(e) 33 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque L'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'UNION POUR LA PROPRETÉ Le Meylanais Nettoyage est expirée depuis le 28 juin 2020.


ACTIV'NET, EURL - 33 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 422701425


ACTIV'NET - 33 Cours de la Libération - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;

Décoration intérieure.