Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIV . INTERNATIONAL LE MEILLEUR DU GOUT
ACTIV INTERNATIONAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
96651582
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque ACTIV . INTERNATIONAL LE MEILLEUR DU GOUT

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ACTIV INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIV . INTERNATIONAL LE MEILLEUR DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIV INTERNATIONAL domicilié(e) 384, Rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 985 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque ACTIV . INTERNATIONAL LE MEILLEUR DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV . INTERNATIONAL LE MEILLEUR DU GOUT est expirée depuis le 20 novembre 2006.

ACTIV INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ACTIV INTERNATIONAL


ACTIV INTERNATIONAL Société anonyme - 384, Rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France - SIREN 328985809


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; produits chimiques et matières aromatiques destinés à l'industrie; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs; colorants, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Viande, poissons non vivants, crustacés, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poissons, de viande

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.