Déposée le 19 août 2005 par ACTIV INTERNATIONAL CONTACT – ACTIV-IC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Versoleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est ACTIV INTERNATIONAL CONTACT – ACTIV-IC domicilié(e) 3 place de la pomme,38540 HEYRIEUX - 38540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Activ-ic Monsieur CONTET Johan domicilié(e) 3 place de la pomme,38540 HEYRIEUX - 38540 - France.
La marque Versoleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375968.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIV INTERNATIONAL CONTACT – ACTIV-IC - 3 place de la pomme,38540 HEYRIEUX - 38540 - France
Activ-ic Monsieur CONTET Johan - 3 place de la pomme,38540 HEYRIEUX - 38540 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques a usage médical, herbes médicinales, tisanes. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, chassis de serres agricoles et horticoles métalliques. Services d'agriculture, horticulture et de sylviculture, jardinage, salon de beauté.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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