Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLION
ACTITEX (société par actions simplifiée)
SOFRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97696931
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque CYCLION

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTITEXs et la Société Anonyme (SA) SOFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTITEXs domicilié(e) 16 rue Trezel, 92300 LEVALLOIS PERRET - France et la Société Anonyme (SA) SOFRANCE domicilié(e) Z.I. des Gannes, 6-8 rue Maryse Bastié, 87800 NEXON - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CYCLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLION est expirée depuis le 29 septembre 2007.


ACTITEX (société par actions simplifiée) - 16 rue Trezel, 92300 LEVALLOIS PERRET - France

SOFRANCE (société anonyme) - Z.I. des Gannes, 6-8 rue Maryse Bastié, 87800 NEXON - France - SIREN 7


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 23 juillet 1998 - Retrait partiel n°258349 - Publication au BOPI 1998-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Charbons actifs utilisés dans le domaine de l'épuration des gaz et de la filtration ; produits pour l'épuration des gaz utilisés dans le domaine de la filtration ; matériaux céramiques en particules par filtres. Cartouches pour machines à filtres, filtres (parties de machines ou de moteurs). Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de dégazage de réacteurs, de cuves de stockage de produits chimiques ou pétroliers, filtres et épurateurs (parties d'installations industrielles ou domestiques), notamment appareils pour la purification de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, installations de ventilation pour véhicules (climatisation). Fibres textiles de carbone et fibres textiles de carbone activé utilisées exclusivement dans le domaine de l'épuration des gaz ou de la filtration.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.