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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTISOLAR
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ACTISOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTISOLAR
ACTISOLAR SARL

Numéro de dépôt :
3607324
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
ACTISOLAR de ACTISOLAR

Présentation de la marque ACTISOLAR

Déposée le 24 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTISOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISOLAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTISOLAR domicilié(e) 41 Clovis Jacquiert,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 050 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTISOLAR domicilié(e) 41 Clovis Jacquiert,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOLAR est expirée depuis le 24 octobre 2018.


ACTISOLAR SARL - 41 Clovis Jacquiert,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France - SIREN 490050135


ACTISOLAR - 41 Clovis Jacquiert,51000 CHALONS EN CHAMPAGNE - 51000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.