Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTISOL
ACTISOL, SAS

Numéro de dépôt :
4190297
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
ACTISOL de ACTISOL

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTISOL domicilié(e) Z. A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 061 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTISOL, M. JEAN-PAUL BUREAU domicilié(e) Z. A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE - 49300 - CHOLET - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

ACTISOL a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOL , ACTISOL , ROLL KROP


ACTISOL, SAS - Z. A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE - 49300 - CHOLET - France - SIREN 333061836


ACTISOL, M. JEAN-PAUL BUREAU - Z. A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles.