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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTISOL
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ACTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISOL
ACTISOL S.A.

Numéro de dépôt :
3314608
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
ACTISOL de ACTISOL

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ACTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTISOL domicilié(e) Z.A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 061 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU JEAN-PAUL ACTISOL S.A. domicilié(e) Z.A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE,49300 CHOLET - 49300 - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL est expirée depuis le 20 septembre 2014.

ACTISOL a également déposé les autres marques suivantes : ACTISOL , ACTISOL , ROLL KROP


ACTISOL S.A. - Z.A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 333061836


BUREAU JEAN-PAUL ACTISOL S.A. - Z.A. DU CORMIER, 4 RUE DE LA GATINE,49300 CHOLET - 49300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Machines et instruments agricoles, notamment “ BIO ”, pour le travail du sol, et leurs pièces de rechange.