Déposée le 8 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTISEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ACTISEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-07 du 13 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTISEM domicilié(e) 39, Grande Rue, 54380 ROGÉVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 473 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTISEM S.A.R.L. M. PATRICK LEGRAS Gérant - France.
La marque ACTISEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISEM est expirée depuis le 8 janvier 2008.
ACTISEM a également déposé les autres marques suivantes : ACTISEM
ACTISEM S.A.R.L. - 39, Grande Rue, 54380 ROGÉVILLE - France - SIREN 414473561
ACTISEM S.A.R.L. M. PATRICK LEGRAS Gérant - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à la conservation des aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de l'agriculture biologique, soit : Plantes horticoles, forestiers, maraîchers ; semences maraîchères, horticoles, forestières ; plantes de pépinières forestières et horticoles ; plantes horticoles, maraîchères ; arbres fruitiers et ornementaux ; fleurs coupées ; semences céréalières ; céréales en grains non travaillés ; fruits frais ; légumes frais ; amendements organiques ; supports de cultures. Extraits de plantes naturelles pour le traitement, l'épuration et le recyclage des effluents. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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