ACTI MEDICAL SANTE ACTISANTE, Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque ACTI MEDICAL SANTE
Déposée le 14 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTISANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ACTI MEDICAL SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTISANTE domicilié(e) 471 bis, cours de la Libération - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 640 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque ACTI MEDICAL SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI MEDICAL SANTE est expirée depuis le 14 avril 2020.
ACTISANTE a également déposé les autres marques suivantes : , ACTI MEDICAL SANTE
ACTISANTE, Société par Actions Simplifiée - 471 bis, cours de la Libération - 33400 - TALENCE - France - SIREN 429640055
IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 24 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532657 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24
Couches hygiéniques pour incontinents ; compléments nutritionnels à usage médical ; trousses de premiers secours ;
Appareils de levage ; lève-personnes ; siège-élévateurs ; rampes de siège-élévateurs (parties de machines) ; ascenseurs ; monte-charges ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; téléphones fixes ou mobiles ; alarmes personnelles ; loupes ; lunettes de protection ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents ; publications électroniques téléchargeables accessibles en ligne (on-line) ou par médias interactifs.
Seringues à usage médical ; appareils et instruments pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical ; tables, fauteuils et divans à usage médical ou dentaire ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; matelas à air à usage médical ; matelas en mousse à usage médical ; alèses ; coussins à usage médical ; coussins chauffés électriquement à usage médical ; couvertures chauffantes à usage médical ; draps chirurgicaux ; brancards pour malades ; lampes à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; compresses thermoélectriques (chirurgie) ; crachoirs à usage médical ; éthylotests (détecteurs d'alcool) ; gants à usage médical ; doigtiers à usage médical ; poires en plastiques à usage médical ; tests de vue (échelle optométrique murale, lumineuse ou non) ; étuis péniens ; gouttières modelables (atèles souples pour jambes ou bras) ; haricots (récipients) à usage médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; masques utilisés par le personnel médical ; masques à oxygène ; tire-lait ; thermomètres à usage médical ; appareils pour la mesure de la tension artérielle et de la fréquence cardiaque ; béquilles, cannes sièges, cannes tripodes et déambulateurs (cadre de marche) pour infirmes ; baignoires à usage médical ;
Stérilisateurs ; indicateurs de stérilisation ; rehausseurs de cuvette de WC ; surélévateurs de WC ; baignoires ; bains de pieds ; coussins chauffés électriquement non à usage médical ; matelas chauffés électriquement non à usage médical ;
Fauteuils roulants pour malades ; coussins pour fauteuils roulants ; déambulateurs à roulettes ; poussettes ; véhicules terrestres électriques pour infirmes ; tricycles ; chariots de nettoyage ; chariots de change et de toilette ; chariots de collecte de linge ; chariots de plateaux-repas ; chariots de visite médicale porte-dossiers ; chariots d'urgence médicale ;
Publications imprimées ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; guides ; annuaires ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; affiches ; photographies ; calendriers ; articles de papeterie ; matériel pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; papier hygiénique ;
Sièges de bain ; sièges de douche ; planches de bain ; barres d'appui ou de maintien pour baignoire ; fauteuils ; dessertes (tables roulantes) ; tablettes de lit ; barrières de lit ; arceau de lit ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; coussins ;
Chariots de douche ; poubelles (collecteurs à déchets non-médicaux) ; distributeurs de papier hygiénique ; cuvettes ; grandes tasses, bouteilles, paniers-repas (vaisselle) et assiettes en matières plastiques ; ouvre-bouteilles ;
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; rameurs fixes d'entraînement ; appareils de musculation ; appareils de culture physique ; poids (articles de sport) ; haltères ; engins pour exercices corporels ; extenseurs (exerciseurs) ; ballons de jeu, balles de jeu ; espaliers pour les exercices corporels ;
Conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale rendue par un franchiseur ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; émission de cartes de fidélité permettant à leurs détenteurs de bénéficier de cadeaux ; parrainage publicitaire ; publication de textes publicitaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail pour les produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles, produits de massage non médicinaux, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, couches hygiéniques pour incontinents, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, trousse de premiers secours, appareils de levage, lève-personnes, siège-élévateurs, rampes de siège-élévateurs (parties de machines), ascenseurs, monte-charges, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, téléphones fixes et mobiles, alarmes personnelles, loupes, lunettes de protection, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, seringues à usage médical, appareils et instruments pour massages esthétiques, mobilier spécial à usage médical, tables, fauteuils et divans à usage médical ou dentaire, lits construits spécialement pour les soins médicaux, matelas à air à usage médical, matelas en mousse à usage médical, alèses, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical, draps chirurgicaux, brancards pour malades, lampes à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, compresses thermoélectriques (chirurgie), crachoirs à usage médical, éthylotests (détecteurs d'alcool), gants à usage médical, doigtiers à usage médical, poires en plastiques à usage médical, tests de vue (échelle optométrique murale, lumineuse ou non), étuis péniens, gouttières modelables (atèles souples pour jambes ou bras), haricots (récipients) à usage médical, trousses de chirurgiens ou de médecins, mallettes spéciales pour instruments médicaux, masques utilisés par le personnel médical, masques à oxygène, tire-lait, thermomètres à usage médical, appareils pour la mesure de la tension artérielle et de la fréquence cardiaque, béquilles, cannes sièges, cannes tripodes et déambulateurs (cadres de marche) pour infirmes, baignoires à usage médical, stérilisateurs, indicateurs de stérilisation, rehausseurs de cuvette de WC, surélévateurs de WC, baignoires, bains de pieds, coussins chauffés électriquement non à usage médical, matelas chauffés électriquement non à usage médical, fauteuils roulants pour malades, coussins pour fauteuils roulants, déambulateurs à roulettes, poussettes, véhicules terrestres électriques pour infirmes, tricycles, chariots de nettoyage, chariots de change et de toilette, chariots de collecte de linge, chariots de plateaux-repas, chariots de visite médicale porte-dossiers, chariots d'urgence médicale, publications diffusées et consultables en ligne (on-line) ou non et par médias interactifs ou non, journaux, magazines, revues, périodiques, guides, annuaires, livres, prospectus, brochures, catalogues, affiches, photographies, calendriers, articles de papeterie, matériel pour l'instruction et l'enseignement (à l'exclusion des appareils), papier hygiénique, sièges de bain, sièges de douche, planches de bain, barres d'appui ou de maintien pour baignoire, fauteuils, dessertes (tables roulantes), tablettes de lit, barrières de lit, arceau de lit, literie à l'exception du linge de lit, matelas, coussins, chariots de douche, poubelles (collecteurs à déchets non-médicaux), distributeurs de papier hygiénique, cuvettes, grandes tasses, bouteilles, paniers-repas et assiettes en matières plastiques, ouvre-bouteilles, linge de lit, couvertures, vêtements, chaussures, chapellerie, tapis de bain, tapis de gymnastique, articles de gymnastique et de sport, bicyclettes fixes d'entraînement, rameurs fixes d'entrainement, appareils de musculation, appareils de culture physique, poids (articles de sport), haltères, engins pour exercices corporels, extenseurs (exerciseurs), ballons de jeu, balles de jeu, espaliers pour les exercices corporels ;
Location de fauteuils roulants et de déambulateurs à roulettes ; livraison de marchandises commandées par correspondance ;
Formations mutualisées ; organisation de cours, de formation et d'ateliers professionnels ; services d'organisation et conduite de congrès, de symposiums et de conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication de magazines ; divertissement ; location de spectacles, de films, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrées ;
Création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de données ; décoration intérieure (aménagement de magasins) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Location de machines et appareils médicaux ; location de lits construits spécialement pour les soins médicaux, de matelas à air à usage médical, de fauteuils et divans à usage médical ou dentaire, de mobilier spécial à usage médical ; location de béquilles, de cannes sièges, de cannes tripodes et de déambulateurs (cadres de marche) pour infirmes ; location de tire-lait et de pèse-bébés.