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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS
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TRISO FRET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISO FRET
ACTIS SA

Numéro de dépôt :
3169405
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
TRISO FRET de ACTIS

Présentation de la marque TRISO FRET

Déposée le 12 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRISO FRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS domicilié(e) Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIS SA domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France.

La marque TRISO FRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRISO FRET est expirée depuis le 12 juin 2012.

ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : TRISOMUR , PROMO MAG , PLANETE INTERACTIVE , KIT CONFORT KITCONFORT , ISOGOLD , ACTIREFLEX , SOL REFLEX , STEN ODOR , RUNNING CLUB COURIR EST UNE SENSATION , POLE HABITAT SOCIAL GRENOBLE ACCUEIL PERSONNALISE DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX A GRENOBLE


ACTIS SA - Domaine Saint Andrieu,11300 LIMOUX - 11300 - France


ACTIS SA - DOMAINE SAINT ANDRIEU,11300 LIMOUX - 11300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519921 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Changement de dénomination n°519923 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, tissus isolants, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; Sacs, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles et sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; . Tapis, autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.