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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS
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ISOGOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOGOLD
ACTIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98735851
Date de dépôt :
08/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2008

Présentation de la marque ISOGOLD

Déposée le 8 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS domicilié(e) Septeuil, 78790 SEPTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 369 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ACTIS - France.

La marque ISOGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOGOLD est expirée depuis le 8 juin 2008.

ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : TRISO FRET , TRISOMUR , PROMO MAG , PLANETE INTERACTIVE , KIT CONFORT KITCONFORT , ACTIREFLEX , SOL REFLEX , STEN ODOR , RUNNING CLUB COURIR EST UNE SENSATION , POLE HABITAT SOCIAL GRENOBLE ACCUEIL PERSONNALISE DES DEMANDEURS DE LOGEMENTS SOCIAUX A GRENOBLE


ACTIS, Société Anonyme - Septeuil, 78790 SEPTEUIL - France - SIREN 319369351


Société ACTIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 6 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284041 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Cordes, ficelles, tentes, bâches, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Couvertures de lit et de table Rideaux en matières textiles, Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres Revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.