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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACTIS
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ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE
ACTIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96612293
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE

Déposée le 14 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ACTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIS domicilié(e) Septeuil, 78790 SEPTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 369 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ACTIS - France.

La marque ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIS LA REFLEXION APPLIQUEE est expirée depuis le 14 février 2006.

ACTIS a également déposé les autres marques suivantes : TRISO FRET , TRISOMUR , PROMO MAG , PLANETE INTERACTIVE , KIT CONFORT KITCONFORT , ISOGOLD , ACTIREFLEX , SOL REFLEX , STEN ODOR , RUNNING CLUB COURIR EST UNE SENSATION


ACTIS, Société Anonyme - Septeuil, 78790 SEPTEUIL - France - SIREN 319369351


Société ACTIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Demande de renouvellement le 10 mars 2006 n°2309876 - Publication au BOPI 2006-03-10

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486531 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 6 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284041 - Publication au BOPI 1999-09-06

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390141 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 6 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390143 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Tissus et couvertures de lit et de table rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.