Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par ACTIPRODUCTION - ACTILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE JAISL'HERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est ACTIPRODUCTION - ACTILAM domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.
La marque LE JAISL'HERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIPRODUCTION - ACTILAM - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France
ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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