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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIPLAN
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ACTIPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIPLAN
ACTIPLAN, SARL

Numéro de dépôt :
3711678
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
ACTIPLAN de ACTIPLAN

Présentation de la marque ACTIPLAN

Déposée le 9 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIPLAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIPLAN domicilié(e) 39 rue de charenton - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 874 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIPLAN domicilié(e) 39 rue de charenton - 94140 - ALFORTVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 40 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPLAN est expirée depuis le 9 février 2020.


ACTIPLAN, SARL - 39 rue de charenton - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 423874478


ACTIPLAN - 39 rue de charenton - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; Appareil de signalisation et d'alarme contre les incendies. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ; Plan de sécurité incendie en papier, carton, plastifié ou stratifié ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de gravure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Affichage de sécurité à savoir : création et conception de plan de sécurité incendie, conception et développement de logiciel recherche et développement de nouveau produits pour des tiers, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciel ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.