Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOIS SAINT GERMAIN
ACTIPHONE (SARL)

Numéro de dépôt :
1208412
Date de dépôt :
14/01/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
14/01/1992
LE BOIS SAINT GERMAIN de ACTIPHONE

Présentation de la marque LE BOIS SAINT GERMAIN

Déposée le 14 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « LE BOIS SAINT GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIPHONE domicilié(e) 11, rue Jean le Hô, 35000 RENNES. - France.

La marque LE BOIS SAINT GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS SAINT GERMAIN est expirée depuis le 14 janvier 1992.


ACTIPHONE (SARL) - 11, rue Jean le Hô, 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Serres d'intérieur, terrarium, jardinières, bac à fleurs, petits ustensiles de jardinage, produits et articles horticoles et articles de décoration et d'ameublement (non compris dans d'autres classes).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.