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Marques déposées par Actions & TerritoiresTODO
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Centre Val-de-Loire 360
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Centre Val-de-Loire 360
Actions & Territoires, SASU

Numéro de dépôt :
4383733
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
Centre Val-de-Loire 360 de Actions & Territoires

Présentation de la marque Centre Val-de-Loire 360

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par Actions & TerritoiresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Centre Val-de-Loire 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est Actions & TerritoiresTODO domicilié(e) 95 Route de la Mare - 76550 - Sauqueville - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 059 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTO AVOCATS, M. Jonas Haddad domicilié(e) 9 RUE LE TASSE - 75116 - PARIS - France.

La marque Centre Val-de-Loire 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Val-de-Loire 360 arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

Actions & Territoires a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE VAL-DE-LOIRE 360. LES ESSENTIELS POUR AGIR , Bretagne 360 , Ile-de-France 360 , Nouvelle-Aquitaine 360 , Occitanie 360 , PAYS DE LA LOIRE 360. LES ESSENTIELS POUR AGIR , GRAND EST 360. LES ESSENTIELS POUR AGIR , Auvergne-Rhône-Alpes 360 , Bourgogne-Franche-Comté 360 , Normandie 360


Actions & Territoires, SASU - 95 Route de la Mare - 76550 - Sauqueville - France - SIREN 820059277


ALTO AVOCATS, M. Jonas Haddad - 9 RUE LE TASSE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.