Marque expirée - Marque en non vigueur

APFA Actions pour promouvoir le français des affaires Coupe du français des affaires et des mots d'or de la francophonie Lettre et Journée du français des affaires
ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
3558515
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2018
APFA Actions pour promouvoir le français des affaires Coupe du français des affaires et des mots d\'or de la francophonie Lettre et Journée du français des affaires de ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901

Présentation de la marque APFA Actions pour promouvoir le français des affaires Coupe du français des affaires et des mots d'or de la francophonie Lettre et Journée du français des affaires

Déposée le 26 février 2008 par la société ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APFA Actions pour promouvoir le français des affaires Coupe du français des affaires et des mots d'or de la francophonie Lettre et Journée du français des affaires »

Le déposant est la société ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901 domicilié(e) 278 rue de Sandillon,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 196 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) domicilié(e) 278 rue de Sandillon,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APFA Actions pour promouvoir le français des affaires Coupe du français des affaires et des mots d'or de la francophonie Lettre et Journée du français des affaires est expirée depuis le 26 février 2018.

ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VAFIE VALIDATION DES ACQUIS FRANCOPHONES INITIAUX EN ENTREPRISE CERTIFICAT OFFICIEL FRANCOPHONE , LES MOTS D'OR


ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) ASSOCIATION 1901 - 278 rue de Sandillon,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France - SIREN 348196528


ACTIONS POUR PROMOUVOIR LE FRANÇAIS DES AFFAIRES (APFA) - 278 rue de Sandillon,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Médailles ;

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.