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Marques déposées par l'association loi 1901 ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M
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MAZONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAZONE
ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M ” Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3580290
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
MAZONE de ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M

Présentation de la marque MAZONE

Déposée le 4 juin 2008 par l'association loi 1901 ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAZONE »

Le déposant est l'association loi 1901 ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M domicilié(e) 7, Avenue du Colonnel Rol Tanguy,93240 STAINS - 93240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 260 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.S.M ASSOCIATION Loi 1901 domicilié(e) 7, Avenue du Colonel Rol Tanguy,93240 STAINS - 93240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZONE est expirée depuis le 4 juin 2018.


ACTION SOCIALE DE MONTMAGNY “ A.S.M ” Association loi 1901 - 7, Avenue du Colonnel Rol Tanguy,93240 STAINS - 93240 - France - SIREN 409260163


A.S.M ASSOCIATION Loi 1901 - 7, Avenue du Colonel Rol Tanguy,93240 STAINS - 93240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanes de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir : commodes, lits, armoires, tables ; chaises, chevets, semainiers, buffets, escabeaux en bois, ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (paille) pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non metalliques, distributeurs fixes de serviettes (non metalliques) échelles en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur parc pour bébé, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateau de tables, porte-parapluie, porte-manteaux, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés étants gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire services traiteurs. Services hôtelier – réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants maison de retraite pour personnes âgées. Exploitation de terrain de camping.