Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Action santé conseil & formation
ACTION SANTE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3293521
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
Action santé conseil & formation de ACTION SANTE

Présentation de la marque Action santé conseil & formation

Déposée le 17 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Action santé conseil & formation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION SANTE domicilié(e) Siège social : Le mail du Centre, 3, allée Hector Berlioz,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 120 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L. LABBAS & LE MARIGNIER Najette LABBAS domicilié(e) Z.I., 16, rue ampère, Immeuble Somag,95307 CERGY-PONTOISE - France.

La marque Action santé conseil & formation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Action santé conseil & formation est expirée depuis le 17 mai 2014.

ACTION SANTE a également déposé les autres marques suivantes : ACTION SANTE , santeva.com, santeva.fr, santeva.eu


ACTION SANTE Société à Responsabilité Limitée - Siège social : Le mail du Centre, 3, allée Hector Berlioz,95130 FRANCONVILLE - 95130 - France - SIREN 423120732


S.E.L.A.R.L. LABBAS & LE MARIGNIER Najette LABBAS - Z.I., 16, rue ampère, Immeuble Somag,95307 CERGY-PONTOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.