Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE
ACTION RÊV' EVASION (SARL)

Numéro de dépôt :
1757902
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
30/05/2001
LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE de ACTION RÊV\' EVASION

Présentation de la marque LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE

Déposée le 30 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION RÊV' EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION RÊV' EVASION domicilié(e) MAZAYES-Basses, 63230 MAZAYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS - France.

La marque LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOBILITÉ 4 X 4 A LA CARTE est expirée depuis le 30 mai 2001.

ACTION RÊV' EVASION a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVELLES REMORQUES


ACTION RÊV' EVASION (SARL) - MAZAYES-Basses, 63230 MAZAYES - France


PONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport de personnes ou de marchandises. Information concernant les voyages. Agences de tourisme et de voyages, réservation de places. Locations de chevaux, de véhicules de transport. Garages de véhicules. Location de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.