Déposée le 24 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ACTION ON LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ACTION ON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTION ON LINE domicilié(e) Le Contemporain, 52 Chemin de la Bruyère - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 486 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL domicilié(e) 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France.
La marque ACTION ON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION ON LINE, SA - Le Contemporain, 52 Chemin de la Bruyère - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 443486170
FIDAL, Mme. Géraldine MICHEL - 3 Place Verrazzano, BP 9172 - 69263 - LYON cedex 09 - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Classe 9 : Logiciels (programmes enregistrés).Publications électroniques téléchargeables ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ; consultation pour les questions de personnel ; conseil en organisation et direction des affaires ; services d'assistance commerciale, de publicité, de recherche, d'informations et de conseils tous liés à l'apprentissage en ligne ;
Classe 38 : Services de communication interactive ; services de transmission de données avec codes d'accès ; télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ; services de téléconférence ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations liées à l'apprentissage en ligne ;
Classe 41 : Services d'éducation, de formation, de divertissement ; services de publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de formation continue, formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; épreuves pédagogiques ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires, de colloques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours (éducation) ; informations liées à l'apprentissage en ligne fournies en ligne à partir d'une base de données ou via l'internet ;
Classe 42 : Services d'ingénierie pédagogique, d'élaboration (conception), de mise à jour, de maintenance et lde ocation de logiciels informatiques, de programmation pour ordinateurs, de conception et de duplication de programmes et de systèmes informatiques, tous ces services concernant la formation.
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