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Marques déposées par l'association loi 1901 ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S
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SERENOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERENOVA
ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S., Association régie par la loi du 1er juillet 1901
ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3917295
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/05/2022
SERENOVA de ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S

Présentation de la marque SERENOVA

Déposée le 2 mai 2012 par l'association loi 1901 ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S et l'association loi 1901 SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SERENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S domicilié(e) 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France et l'association loi 1901 SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F domicilié(e) 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIEPS, M. Guillaume LAURIOT DIT PREVOST domicilié(e) 2740 chemin de saint bernard - Porte 14, CS 50 001 - 06241 - VALLAURIS CEDEX - France.

La marque SERENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERENOVA est expirée depuis le 2 mai 2022.

ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S a également déposé les autres marques suivantes : A F P S , OPTIMEA , DESTINELIA , NORMACONFORT , EVIDENCIEL , ELLIANCE , PREVOIR EST SI FACILE , AFPS ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE , SURCONFORT , MULTICONFORT


ACTION FAMILIALE DE PREVOYANCE SOCIALE - A.F.P.S., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France

ASSOCIATION SANTE ET ACTION FAMILIALE - A.S.A.F., Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 20 chemin des sables - 06160 - JUAN LES PINS - France


GIEPS, M. Guillaume LAURIOT DIT PREVOST - 2740 chemin de saint bernard - Porte 14, CS 50 001 - 06241 - VALLAURIS CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Services de prévoyance ; services d'assurances ; assurance de personnes ; assurance-vie ; assurance décès ; placements financiers ; investissement et constitution de capitaux ; transactions financières.