Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, SAS

Numéro de dépôt :
4036584
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE de ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR

Présentation de la marque LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 530 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, M. Gilles Sergent domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France.

La marque LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BISTRO BY ESCALE BISTRONOMIQUE est expirée depuis le 2 octobre 2023.

ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR a également déposé les autres marques suivantes : AQUA RUNNING , ESPACE RECREA ET L'ESPACE PREND FORME… , AGOA , LUDIBOO , CITEACADEMIE , LUDIBOO , ESPACE OCEANE , AQUAFUSION


ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, SAS - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France - SIREN 488530759


ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR, M. Gilles Sergent - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - Hérouville Saint Clair - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.