Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLUE BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 530 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, M. Sergent Gilles domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
La marque BLUE BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, SAS - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 488530759
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, M. Sergent Gilles - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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