Déposée le 9 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AQUANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA domicilié(e) Parc du citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 530 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, M. SERGENT GILLES domicilié(e) Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.
La marque AQUANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, SAS - Parc du citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 488530759
ACTION DEVELOPPEMENT LOISIR – ESPACE RECREA, M. SERGENT GILLES - Parc du Citis, 1280 route d'Epron - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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