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Marques déposées par Action des chrétiens pour l'abolition de la torture
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Nuit des veilleurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit des veilleurs
Action des chrétiens pour l'abolition de la torture, Association 1901

Numéro de dépôt :
4007419
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2023
Nuit des veilleurs de Action des chrétiens pour l\'abolition de la torture

Présentation de la marque Nuit des veilleurs

Déposée le 27 mai 2013 par Action des chrétiens pour l'abolition de la torture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Nuit des veilleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est Action des chrétiens pour l'abolition de la torture, Association 1901 domicilié(e) 7 rue Georges Lardennois - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Action des chrétiens pour l'abolition de la torture, M. DE LINARES Jean-Etienne domicilié(e) 7 rue Georges Lardennois - 75019 - PARIS - France.

La marque Nuit des veilleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit des veilleurs est expirée depuis le 27 mai 2023.


Action des chrétiens pour l'abolition de la torture, Association 1901 - 7 rue Georges Lardennois - 75019 - PARIS - France


Action des chrétiens pour l'abolition de la torture, M. DE LINARES Jean-Etienne - 7 rue Georges Lardennois - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Veillée nocturne annuelle de prière en soutien aux victimes de la torture proposée notamment aux chrétiens.