SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation
Présentation de la marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation
Déposée le 18 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation est expirée depuis le 18 juillet 2023.
ACTION D'ECLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17