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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D ECLAT
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S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION
ACTION D ECLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4031034
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION de ACTION D ECLAT

Présentation de la marque S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D ECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D ECLAT domicilié(e) Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 105 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION D ECLAT, Mme. Odile FINCK domicilié(e) Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France.

La marque S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031034.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.P.Q.R SANTE PREVENTION QUATERNAIRE ET REGLEMENTATION est expirée depuis le 9 septembre 2023.

ACTION D ECLAT a également déposé les autres marques suivantes : Think COMMUNICATION , ECP ESPACE CANCER PROSTATE , Côté Santé , SUISMAGREFFE , PHILOSOPSY , EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique , SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation , ACTION DIABETE , RISING STARS , PROGRAMME PAROLE INFORMATION, INFORMATION, EDUCATION ET DIALOGUE POUR L'OPTIMISATION DU TRAITEMENT DE L'ANEMIE RENALE


ACTION D ECLAT, SAS - Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France - SIREN 385105010


ACTION D ECLAT, Mme. Odile FINCK - Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.