Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACTION D'ECLAT (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96642823
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION D'ECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION D'ECLAT domicilié(e) Les granges - Chemin des côtes Montbron, 78350 LES LOGES EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642823.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 septembre 2006.

ACTION D'ECLAT a également déposé les autres marques suivantes : Think COMMUNICATION , ECP ESPACE CANCER PROSTATE , Côté Santé , SUISMAGREFFE , PHILOSOPSY , EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique , SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation , ACTION DIABETE , RISING STARS , PROGRAMME PAROLE INFORMATION, INFORMATION, EDUCATION ET DIALOGUE POUR L'OPTIMISATION DU TRAITEMENT DE L'ANEMIE RENALE


ACTION D'ECLAT (Société à Responsabilité Limitée) - Les granges - Chemin des côtes Montbron, 78350 LES LOGES EN JOSAS - France


Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Produits pharmaceutiques, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations bactériennes à usage médical, préparations bactériologiques à usage médical, préparations biologiques à usage médical, préparations chimiques à usage médical, produits pour le diagnostic à usage médical, lotions à usage pharmaceutique, médicaments pour la médecine humaine, cultures de micro-organismes à usage médical, préparations de micro-organismes à usage médical.Publicité; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires; location de matériel publicitaire, sondage d'opinion, prévisions économiques, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, relations publiques, information statistiques.Location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférence, organisation et conduite de congrès, location d'enregistrement sonores, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films.Analyse chimique, bactériologie, recherches en chimie, services de chimie, consultation en matière de pharmacie, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, services médicaux, services de santé, services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, enregistrement sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition, concession de licence de propriété intellectuelle, bureaux de rédaction

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.