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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT
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EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique
ACTION D'ECLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4137287
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
EMA 10 - Echelle d\'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique de ACTION D\'ECLAT

Présentation de la marque EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION D'ECLAT domicilié(e) Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 105 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION D'ECLAT, Mme. Odile FINCK domicilié(e) Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France.

La marque EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA 10 - Echelle d'Evaluation Multidimensionnelle du traitement Antipsychotique arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

ACTION D'ECLAT a également déposé les autres marques suivantes : Think COMMUNICATION , ECP ESPACE CANCER PROSTATE , Côté Santé , SUISMAGREFFE , PHILOSOPSY , SPQR Santé Prévention Quaternaire et Règlementation , ACTION DIABETE , RISING STARS , PROGRAMME PAROLE INFORMATION, INFORMATION, EDUCATION ET DIALOGUE POUR L'OPTIMISATION DU TRAITEMENT DE L'ANEMIE RENALE , KOMODO MEDICAL EDUCATION


ACTION D'ECLAT, SAS - Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France - SIREN 385105010


ACTION D'ECLAT, Mme. Odile FINCK - Les Granges, 11 Chemin des Cotes Montbron - 78350 - Les Loges en Josas - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647633 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.