Programme EPItête Redécouvrir la prise en charge de l'épilepsie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Programme EPItête Redécouvrir la prise en charge de l'épilepsie
ACTION D'ECLAT (SARL) SARL au capital de 275 000 Euros
Numéro de dépôt :
3212843
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Présentation de la marque Programme EPItête Redécouvrir la prise en charge de l'épilepsie
Déposée le 24 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION D'ECLAT au capital de 275 000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Programme EPItête Redécouvrir la prise en charge de l'épilepsie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTION D'ECLAT au capital de 275 000 Euros domicilié(e) Chemin des Côtes Montbron,78350 LES LOGES EN JOSAS - 78350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 105 010 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION D'ECLAT SARL domicilié(e) Madame Odile FINCK, Chemin des Côtes Montbron,78350 LES LOGES EN JOSAS - 78350 - France.
La marque Programme EPItête Redécouvrir la prise en charge de l'épilepsie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTION D'ECLAT (SARL) SARL au capital de 275 000 Euros - Chemin des Côtes Montbron,78350 LES LOGES EN JOSAS - 78350 - France - SIREN 385105010
ACTION D'ECLAT SARL - Madame Odile FINCK, Chemin des Côtes Montbron,78350 LES LOGES EN JOSAS - 78350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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