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Marques déposées par l'association loi 1901 Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL
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ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE
Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL), association loi 1901

Numéro de dépôt :
4347963
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE de Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL

Présentation de la marque ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par l'association loi 1901 Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL domicilié(e) résidence Le Septimanie - Bâtiment D, 55 Rue Saint Cléophas - 34070 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL), Mme. Aïcha EL HASSANI domicilié(e) résidence Le Septimanie - bâtiment D, 55 RUE Saint Cléophas - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAL ACTION CULTURELLE AMAZIGHE LAIQUE arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL), association loi 1901 - résidence Le Septimanie - Bâtiment D, 55 Rue Saint Cléophas - 34070 - Montpellier - France


Action Culturelle Amazighe Laïque (ACAL), Mme. Aïcha EL HASSANI - résidence Le Septimanie - bâtiment D, 55 RUE Saint Cléophas - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .