Action contre les spondylarthropathies, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3821684
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/04/2021
Présentation de la marque BAMBOO
Déposée le 7 avril 2011 par l'association loi 1901 Action contre les spondylarthropathies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « BAMBOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 Action contre les spondylarthropathies domicilié(e) 12 ter Place Garibaldi - 06300 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Action contre les spondylarthropathies domicilié(e) 12 ter Place Garibaldi - 06300 - NICE - France.
La marque BAMBOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821684.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Action contre les spondylarthropathies, Association loi 1901 - 12 ter Place Garibaldi - 06300 - NICE - France
Action contre les spondylarthropathies - 12 ter Place Garibaldi - 06300 - NICE - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Dessins animés ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bandes dessinées ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Peluches, poupées.
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