Action Catholique Générale Féminine - AGGF (association loi de 1901)
Numéro de dépôt :
1654507
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2001
Présentation de la marque HORIZON FEMME
Déposée le 8 avril 1991 par l'association loi 1901 Action Catholique Générale Féminine - AGGF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HORIZON FEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Action Catholique Générale Féminine - AGGF domicilié(e) 98, rue de l'Université, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle CODANI - France.
La marque HORIZON FEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Action Catholique Générale Féminine - AGGF (association loi de 1901) - 98, rue de l'Université, 75007 PARIS - France
Michèle CODANI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Produits de l'imprimerie - Edition de livres revues - abonnements de journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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