EDITIONS D'ART LES HEURES CLAIRES
Présentation de la marque EDITIONS D'ART LES HEURES CLAIRES
Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTION ART PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS D'ART LES HEURES CLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EDITIONS D'ART LES HEURES CLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS D'ART LES HEURES CLAIRES arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.
ACTION ART PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27