Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHILLI PEPPER
ACTION APPARAL LTD. (société britannique)

Numéro de dépôt :
95579964
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque CHILLI PEPPER

Déposée le 11 juillet 1995 par ACTION APPARAL LTD. (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHILLI PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est ACTION APPARAL LTD. (société britannique), domicilié(e) 11/12 Palmers Road, East Moons Moat, Redditch, Worcestershire, B 98 0RP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHILLI PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHILLI PEPPER est expirée depuis le 11 juillet 2005.


ACTION APPARAL LTD. (société britannique) - 11/12 Palmers Road, East Moons Moat, Redditch, Worcestershire, B 98 0RP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

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