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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINUTRITION
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STEVIACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEVIACTIVE
ACTINUTRITION, SAS
laurent ludivine

Numéro de dépôt :
3786125
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
STEVIACTIVE de ACTINUTRITION

Présentation de la marque STEVIACTIVE

Déposée le 29 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINUTRITION et laurent ludivine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEVIACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINUTRITION domicilié(e) 9 allée de la Garde - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et laurent ludivine domicilié(e) 7 rue des combes - 34570 - SAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent ludivine domicilié(e) 7 rue des combes - 34570 - SAUSSAN - France.

La marque STEVIACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEVIACTIVE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

ACTINUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : FINACTIVE , SERENIREVE , BIOBONBON , ZENACTIVE , CIRCUL'UP , DRAINEXPRESS , ELIMINACTIVE , ACTILANCIL , A.C.E. TECHNOLOGY ACTIVE CELL ENERGY , ACTINULINE


ACTINUTRITION, SAS - 9 allée de la Garde - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 5

laurent ludivine - 7 rue des combes - 34570 - SAUSSAN - France


laurent ludivine - 7 rue des combes - 34570 - SAUSSAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558478 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Substances diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.