Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINOV
/
CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE
ACTINOV, SAS

Numéro de dépôt :
4053207
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE de ACTINOV

Présentation de la marque CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINOV domicilié(e) 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - ST YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 801 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTINOV, M. JEAN NOEL SAUTEREAU domicilié(e) 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - ST YORRE - France.

La marque CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMON POELE ART ET TECHNOLOGIE MADE IN AUVERGNE est expirée depuis le 9 décembre 2023.

ACTINOV a également déposé les autres marques suivantes : BUTAREF , ACTINOV


ACTINOV, SAS - 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - ST YORRE - France - SIREN 489801035


ACTINOV, M. JEAN NOEL SAUTEREAU - 60 AVENUE DE THIERS - 03270 - ST YORRE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.