Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA-STOUTZ
ACTINI S.A.

Numéro de dépôt :
93462950
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque AQUA-STOUTZ

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ACTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA-STOUTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTINI domicilié(e) Parc de Montigny, Maxilly, 74500 EVIAN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTINI S.A. - France.

La marque AQUA-STOUTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA-STOUTZ est expirée depuis le 2 avril 2003.

ACTINI a également déposé les autres marques suivantes : ACTITUBE , ACTIJOULE , OVOFLASH , ACTIFOOD , STERILOEUF , ACTINI , , ACTINI


ACTINI S.A. - Parc de Montigny, Maxilly, 74500 EVIAN LES BAINS - France


ACTINI S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Appareils de désinfection de l'eau par rayonnement