Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTINI
ACTINI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3941146
Date de dépôt :
20/08/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/08/2022
ACTINI de ACTINI

Présentation de la marque ACTINI

Déposée le 20 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ACTINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINI domicilié(e) PARC DE MONTIGNY - 74500 - MAXILLY SUR LEMAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 147 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THONNELIER Catherine domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque ACTINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTINI est expirée depuis le 20 août 2022.

ACTINI a également déposé les autres marques suivantes : ACTITUBE , ACTIJOULE , OVOFLASH , ACTIFOOD , STERILOEUF , ACTINI , , AQUA-STOUTZ


ACTINI, Société par Actions Simplifiée - PARC DE MONTIGNY - 74500 - MAXILLY SUR LEMAN - France - SIREN 398147637


Mme THONNELIER Catherine - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Machines-outils pour l'industrie agro-alimentaire. Machines et appareils industriels tous destinés à la préparation, le stockage et le conditionnement d'oeufs liquides. Machines pour l'industrie bio-pharmaceutique ;

Installations de stérilisation et/ou de chauffage de fluides, de liquides, de semi-liquides et de pâtes alimentaires. Échangeur de chaleur tubulaire pour le traitement thermique des liquides : chauffage ou refroidissement, pasteurisation, stérilisation. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de pasteurisation et de stérilisation. Appareils de désinfection de l'eau par rayonnement. Machines et appareils industriels tous destinés à la pasteurisation ou la stérilisation d'oeufs liquides. Appareils de décontamination thermique d'effluents bio-pharmaceutiques ;

Services de pasteurisation et stérilisation de tous produits alimentaires par tous procédés et systèmes de traitement. Services de décontamination thermique et stérilisation des effluents bio-pharmaceutiques par tous procédés et systèmes de traitement.