Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIJOULE
ACTINI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3092287
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2021

Présentation de la marque ACTIJOULE

Déposée le 29 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIJOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTINI domicilié(e) Parc de Montigny - 74500 - MAXILLY SUR LEMAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 147 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACTIJOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIJOULE est expirée depuis le 29 mars 2021.

ACTINI a également déposé les autres marques suivantes : ACTITUBE , OVOFLASH , ACTIFOOD , STERILOEUF , ACTINI , , AQUA-STOUTZ , ACTINI


ACTINI, Société par Actions Simplifiée - Parc de Montigny - 74500 - MAXILLY SUR LEMAN - France - SIREN 398147637


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 1 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544381 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2011 n°2466231 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-21

Installations de stérilisation et/ou de chauffage de fluides, de liquides, de semi-liquides et de pâtes alimentaires.