Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIFOOD
ACTINI S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98742802
Date de dépôt :
17/07/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2018

Présentation de la marque ACTIFOOD

Déposée le 17 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ACTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIFOOD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTINI domicilié(e) Parc de Montigny Maxilly-sur-Léman,74500 EVIAN-LES-BAINS (dossier no 2374449) - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 780 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2374449) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIFOOD est expirée depuis le 17 juillet 2018.

ACTINI a également déposé les autres marques suivantes : ACTITUBE , ACTIJOULE , OVOFLASH , STERILOEUF , ACTINI , , AQUA-STOUTZ , ACTINI


ACTINI S.A. Société Anonyme - Parc de Montigny Maxilly-sur-Léman,74500 EVIAN-LES-BAINS (dossier no 2374449) - 74500 - France - SIREN 795780014


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2374449) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375317 - Publication au BOPI 2003-08-11

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2008 n°2374449 - Publication au BOPI 2008-05-30

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386384 - Publication au BOPI 2004-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 1 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544381 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Machines pour l'industrie agro-alimentaire Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de pasteurisation et de stérilisation Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, notamment l'ingénierie et les études techniques pour l'industrie agro-alimentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.