Marque enregistrée - Marque en vigueur

O DOUCE NATURAL BABY CARE
ACTIN ATLANTIC, SARL

Numéro de dépôt :
4254464
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
O DOUCE NATURAL BABY CARE de ACTIN ATLANTIC

Présentation de la marque O DOUCE NATURAL BABY CARE

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIN ATLANTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O DOUCE NATURAL BABY CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTIN ATLANTIC domicilié(e) BAT A, 8 AVENUE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 012 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIN ATLANTIC, SARL, M. Yannick DERVAULT domicilié(e) BAT A, 8 AVENUE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque O DOUCE NATURAL BABY CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O DOUCE NATURAL BABY CARE arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


ACTIN ATLANTIC, SARL - BAT A, 8 AVENUE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 533012472


ACTIN ATLANTIC, SARL, M. Yannick DERVAULT - BAT A, 8 AVENUE FONDEYRE - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.