Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ACTIMODULTODO
/
ACTIMODUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIMODUL
ACTIMODUL, SASU

Numéro de dépôt :
4254665
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
ACTIMODUL de ACTIMODUL

Présentation de la marque ACTIMODUL

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par ACTIMODULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est ACTIMODULTODO domicilié(e) 6 AVENUE DU RHÔNE - 42410 - CHAVANAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 240 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIMODUL, Mme. SANDRA FONDAIN domicilié(e) 6 AVENUE DU RHÔNE - 42410 - CHAVANAY - France.

La marque ACTIMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIMODUL arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


ACTIMODUL, SASU - 6 AVENUE DU RHÔNE - 42410 - CHAVANAY - France - SIREN 523240042


ACTIMODUL, Mme. SANDRA FONDAIN - 6 AVENUE DU RHÔNE - 42410 - CHAVANAY - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture .